Cours Droit en français : Semester 1 Langues et Terminologie juridique.

Cours Droit en français : Semester 1 Langues et Terminologie juridique.

Parce qu’un juriste doit savoir jouer avec les mots afin de pouvoir jouer avec les lois, il

doit avant tout lui même savoir utiliser le bon terme au bon moment. Cet ouvrage

cherche à répondre à ce besoin, sans avoir la prétention de répondre à toutes les questions

tant elles sont nombreuses et resteront toujours nombreuses. Il tente ainsi d’aider le lecteur

à se familiariser avec un vocabulaire souvent complexe puisque technique et précis.

Il s’adresse tant aux personnes étrangères découvrant le système français, qu’aux

jeunes juristes français ou à toute personne confrontée à la langue juridique française.

On ne saurait simplement étudier une langue étrangère en apprenant chaque jour une

page du dictionnaire, on préférera à cette méthode sans aucun doute un séjour dans le

pays. Cette remarque vaut tout aussi bien pour la langue juridique pour laquelle de

simples listes de termes même expliqués ne seraient suffire. Afin de découvrir comment

cette langue vit et est utilisée, nous nous pencherons sur le contexte, la matière juridique

elle-même, afin de procéder à des remarques linguistiques et exercices d’application.

Cet ouvrage aborde l’ensemble des thèmes juridiques de base avec des notions introductives

et méthodologiques, des notions de droit constitutionnel, de droit pénal et procédure

pénale, de droit civil et procédure civile, de droit des affaires, ainsi que de droit

social. Il peut ainsi également être considéré comme une introduction au droit français.

Cette troisième édition s’est concentrée sur l’actualisation des connaissances prenant en

compte toutes les réformes achevées ou engagées avant avril 2011 (réforme constitutionnelle

de juillet 2008, refonte des codes du commerce et du travail, réformes de droit

pénal et procédure pénale actuelles et futures, etc.,). De nombreuses nouvelles remarques

viennent également enrichir les points linguistiques.

La démarche suivie dans l’ensemble des chapitres est similaire, soit:

n Section A. Leçon: une présentation du thème sous forme de fiche synthétique avec de

nombreux schémas;

n Section B. Pour aller plus loin: un approfondissement de certains points techniques,

ainsi que l’indication de sites internet officiels pour compléter les thèmes de la leçon;

n Section C. Vocabulaire et expressions: un approfondissement linguistique sur certains

termes avec leurs synonymes, faux-amis ou expressions juridiques dans lesquelles ils

sont employés;

n Section D. Exercices: des exercices de vocabulaire, mais surtout des études de textes

de loi, de décisions, des cas pratiques;

n Section E. Corrigé: une proposition de corrigé de tous les exercices avec d’éventuels

commentaires;

n Section F. Récapitulatif: la liste du vocabulaire (avec le genre des termes) acquis dans

le chapitre.

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Sommaire

Liste des abréviations 33

Titre 1: Notions introductives et méthodologiques 35

Chapitre 1: Les domaines et les sources du droit 35

Chapitre 2: La justice française 47

Chapitre 3: La jurisprudence 62

Chapitre 4: Les acteurs de la vie juridique 83

Titre 2: Notions de droit constitutionnel 94

Chapitre 5: Le Président de la République 94

Chapitre 6: Le Gouvernement 104

Chapitre 7: Le Parlement 115

Titre 3: Notions de droit pénal et de procédure pénale 130

Chapitre 8: Les infractions et les sanctions pénales 130

Chapitre 9: Les parties au procès pénal 146

Titre 4: Notions de droit civil et de procédure civile 161

Chapitre 10: Les parties au procès civil 161

Chapitre 11: La procédure civile 173

Chapitre 12: Les droits extrapatrimoniaux 188

Chapitre 13: Les droits patrimoniaux 204

Chapitre 14: Les biens 219

Titre 5: Notions de droit des affaires 230

Chapitre 15: Le commerçant individuel 230

Chapitre 16: Les sociétés commerciales 245

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