Cours Droit en français : Semester 1 Introduction aux Relations Internationales.

Cours Droit en français : Semester 1 Introduction aux Relations Internationales.

Introduction aux Relations Internationales

DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES

  Les ‘’relations internationales’’ désignent les rapports qui existent entre que sont les États. Seront donc étudiés les relations de force entre les États mais aussi d'autres acteurs tels que les organisations internationales.

 Terme international : par le philosophe utilitariste Jeremy Bentham qui l'utilise pour la première fois en 1781 dans son ouvrage : Introduction aux principes de morale et de législation.

Il utilise cet adjectif pour caractériser une branche du droit : le droit international qu'il a ainsi distingué des droits internes des états.

Selon Bentham, l'étude des normes régissant les relations entre les personnes au sein d'un même État relève du droit national de cet État, mais en revanche, les règles applicables à la conduite de personnes appartenant a des états différents trouvent leur source dans le droit international. VOICI LE PLAN DU COURS DE RELATIONS INTERNATIONALES :

Introduction

I. QU'EST CE QUE LES RELATIONS INTERNATIONALES ?

II. QUELLES SONT LES GRANDES CONCEPTIONS DEs relations internationales ?

A. Le  Courant Réaliste

B. Le Courant de l’Interdépendance

C. Le Courant Marxiste

III. QUELLES SONT LES CARACTERISTIQUES DE LA SOCIETE INTERNATIONALE ?

A. L'Absence de Constitution

B. L'Absence de Pouvoir Législatif

C. L'Absence de Pouvoir Exécutif

D. L'Absence de Juridiction Obligatoire

IV. QUELS SONT LES RAPPORTS ENTRE LE DROIT INTERNATIONAL ET LE DROIT INTERNE ?

A. Le Monisme

B. Le Dualisme

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PARTIE I : LES ACTEURS DES RELATIONS INTERNATIONALES

TITRE I : LES ACTEURS ETATIQUES DES R.I

SECTION I : L'Etat

v  Les Eléments Constitutifs de l’Etat

A. Le Territoire

B. La Population

C. L’Organisation Politique :

v  LaSouveraineté de l’Etat

A. Les Conséquences de la Souveraineté en Droit International

B. Les Eléments Constitutifs de la Souveraineté

v  Les Mutations d’un Etat

A. La Formation de l’Etat

B. La Transformation de l’Etat

SECTION II : Les Organisations Internationales

v  La Formation des Organisations Internationales

A. La formation des Organisations Internationales

B. Le Statut Juridique des Organisations Internationales  (OI)

v  La Composition des Organisations Internationales

A. Les Membres des OI

B. La Structure des Organisations Internationales

TITRE II : LES ACTEURS NON-ÉTATIQUES

SECTION I : Les Sociétés Transnationales

SECTION II : Les Organisations Non-Gouvernementales (ONG)

SECTION III : La Question de la Place des Individus

·         CONCLUSION :

PARTIE II : LE CADRE DES RELATIONS INTERNATIONALES

TITRE I : La Régulation Juridique des Relations internationales

SECTION I : Les Modes de Formation du Droit International Public

v  Les Sources du Droit Classique

A. Les Traités

B. La Coutume

v  Les Autres Sources

SECTION II : LES RELATIONS DIPLOMATIQUES

v  Le Statut des Missions Diplomatiques

A. Les Privilège et Immunité des Agents Diplomatiques

B. Les Privilège et Immunité des Locaux Diplomatiques

v  Les Fonctions des Missions Diplomatiques

TITRE II : LA REGULATION INSTITUTIONNELLE DES RELATIONS INTERNATIONALES

SECTION I : LE CADRE UNIVERSEL DES RELATIONS INTERNATIONALES

v  Les Fondements Juridiques de l’ONU

A. La Paix comme Objectif Fondateur

B. Le Principe de l’Egalite entre les Etats

v  Les Institutions de l’ONU

A. Les Organes Principaux

B. Les Institutions Spécialisées

·         BILAN CRITIQUE SUR L'ONU

SECTION II : LE CADRE NATIONAL DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, L'UNION EUROPÉENNE

v  La Construction Européenne, un bref rappel historique

Les Institutions de l’Union Européenne

A. Le Conseil Européen

B. Le Conseil de L’Union Européenne

C. La Commission Européenne

D. Le Parlement Européen

E. La Cour de Justice de l’Union Européenne

F. La Cour des Comptes Européenne

G. La Banque Centrale Européenne

·         Bilan Critique de l’Union Européenne

Conclusion: L’Etat des lieux de la Puissance Internationale

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